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Ordre du jour
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Délibérations adoptées
Document annexe (9)
- ANNEXE--BP-CD-2025 Annexe - Budget principal 2025 voté par nature PDF — ANNEXE--BP-CD-2025 Téléchargé 4 fois
- CA-ASE-2024 Compte administratif 2024 du budget ASE voté par nature PDF — CA-ASE-2024 Téléchargé 4 fois
- CA-CD-2024 Compte administratif 2024 du budget principal voté par nature PDF — CA-CD-2024 Téléchargé 4 fois
- CA-STM-2024 Compte administratif 2024 du budget STM voté par nature PDF — CA-STM-2024 Téléchargé 3 fois
- CG-ASE-2024 Compte de gestion 2024 du budget ASEl voté par nature PDF — CG-ASE-2024 Téléchargé 4 fois
- CG-CD-2024 Compte de gestion 2024 du budget principal voté par nature PDF — CG-CD-2024 Téléchargé 4 fois
- CG-STM-2024 Compte de gestion 2024 du budget STM voté par nature PDF — CG-STM-2024 Téléchargé 4 fois
- MAQUETTE-BP-CD-2025 Maquette du budget principal 2025 voté par nature PDF — MAQUETTE-BP-CD-2025 Téléchargé 3 fois
- SYNTH-ANNEXE-BP-CD-2025 Synthèse Annexe - Budget principal 2025 voté par nature PDF — SYNTH-ANNEXE-BP-CD-2025 Téléchargé 4 fois
Délibération (18)
- BP-ASE-2025 Budget primitif - Budget principal ASE 2025 voté par nature PDF — BP-ASE-2025 Téléchargé 4 fois
- BP-STM-2025 Budget primitif - Budget principal STM 2025 voté par nature PDF — BP-STM-2025 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2025_0024 Relative au budget primitif 2025 PDF — DL_AP2025_0024 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2025_0025 Relative aux demandes de cofinancement dans le cadre de la politique du livre et de la lecture publique du département de Mayotte : réalisation du schéma départemental de la lecture publique de Mayotte et mise en place des outils pédagogiques pour l’enseignement des langues régio PDF — DL_AP2025_0025 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2025_0026 Relative à l’avis du Conseil départemental sur le projet de décret portant sur l’inscription, l’orientation et au contrat d’engagement des demandeurs d’emploi. PDF — DL_AP2025_0026 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2025_0027 Relative à la prise en charge des frais de pension des Jeunes Talents Mahorais inscrits au CREPS de La Réunion et au partenariat entre le Conseil Départemental de Mayotte et le CREPS de La Réunion PDF — DL_AP2025_0027 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2025_0028 Relative à la modification du règlement d’intervention du « Fonds d’ Aide Sociale pour l’Adaptation et l’Amélioration du Logement», et au renouvellement de la convention de prestation intégrée entre le Département et la SPL976 PDF — DL_AP2025_0028 Téléchargé 2 fois
- DL_AP2025_0035 Relative à l’abondement du fonds du prêt d’honneur d’urgence en faveur des entreprises confié en gestion à la plateforme Initiative Mayotte à la suite du cyclone Chido PDF — DL_AP2025_0035 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2025_0037 Relative au compte de Gestion du payeur départemental pour l’exercice 2024 PDF — DL_AP2025_0037 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2025_0038 Relative au Compte Administratif 2024 PDF — DL_AP2025_0038 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2025_0039 Relative à l’affectation des résultats de l’exercice 2024 PDF — DL_AP2025_0039 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2025_0040 Relative à la révision des autorisations de programme et crédits de paiement du budget primitif 2025 PDF — DL_AP2025_0040 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2025_0041 Relative à la participation du Conseil départemental, à travers une subvention d’équilibre de la section de fonctionnement et une subvention d’investissement au budget annexe Santé et Protection de l’Enfance pour l’année 2025 PDF — DL_AP2025_0041 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2025_0042 Relative à la participation du Conseil départemental, à travers une subvention d’équilibre de la section de fonctionnement et une subvention d’investissement au budget annexe Direction des Transports Maritimes pour l’année 2025 PDF — DL_AP2025_0042 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2025_0043 Relative au report de la reprise sur provision pour créances non recouvrées, au titre de l’exercice 2025 PDF — DL_AP2025_0043 Téléchargé 5 fois
- DL_AP2025_0052 Motion relative à la participation du Département de Mayotte au dispositif Participation des Entreprises à l’Effort de Construction (PEEC) PDF — DL_AP2025_0052 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2025_0053 Motion relative à la demande des élus (es) du Conseil départemental de Mayotte portant révision de l’article 7 alinéa 2 du règlement intérieur des Jeux des lies de l’Océan Indien PDF — DL_AP2025_0053 Téléchargé 5 fois
- DL_AP2025_0054 Motion relative à la demande d’intégration de représentants de Mayotte au Conseil d’administration de l’Ecole National Supérieure d’Architecture de la Réunion PDF — DL_AP2025_0054 Téléchargé 4 fois