- Arrêté
- Acte administratif
Objet
Portant renouvellement des mandats du Conseil portuaire et modifications des membres désignés par l’arrêté n°001/SP/CD/2023 du 09 février 2023
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Informations
- Numéro
- 420/DP/CD/2026
- Type
- Arrêté
- Instance
- Acte administratif
- Séance
- Acte du 2 mars 2026 Lundi 2 mars 2026
- Date de l’acte
- 2 mars 2026
- Transmis au contrôle de légalité
- 2 mars 2026
- Publié le
- 8 mars 2026
Actes liés
Actes faisant référence à celui-ci
- Arrêté n° 004/DP/CD/2026 — 30 avr. 2026 Portant modification de l’arrêté n°420/DP/CD/2026 relatif renouvellement des mandats du Conseil portuaire et modifications des membres désignés
Acte publié en application de l’article L.3131-1 du code général des collectivités territoriales. Seule la version signée du document fait foi.