- Délibération
- Assemblée plénière
Objet
Relative à la modification de la délibération n’DL_AP2024_0209, relative à la désignation et l’élection des nouveaux administrateurs du Conseil d’ Administration du GIP CRPV-CS Maoré Ouvoimoja
Le document ne s’affiche pas ? Téléchargez-le.
Informations
- Numéro
- DL_AP2026_0146
- Type
- Délibération
- Instance
- Assemblée plénière
- Séance
- AP du 30 juin 2026 Mardi 30 juin 2026
- Date de l’acte
- 30 juin 2026
- Transmis au contrôle de légalité
- 10 juillet 2026
- Publiée le
- 18 juillet 2026
Actes liés
Cet acte fait référence à
- Délibération n° DL_AP2024_0209 — 10 sept. 2024 Relative à la désignation et l’élection des nouveaux administrateurs du Conseil d’Administration du GIP CRPV-CS Maoré Ouvoimoja.
Acte publié en application de l’article L.3131-1 du code général des collectivités territoriales. Seule la version signée du document fait foi.