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AP du 25 septembre 2023
Assemblée plénière Lundi 25 septembre 2023 · 14 actes correspondant à votre recherche
Acte du 15 septembre 2023
Acte administratif Vendredi 15 septembre 2023 · 3 actes correspondant à votre recherche
- Arrêté
Arrêté n° 319/MCGVI/CD/2023
Portant délégation de signature à Monsieur Enfanne HAFFIDHOU, Directeur général adjoint pour assurer les fonctions de directeur général des services du Conseil départemental, par remplacement
- Arrêté
Arrêté n° 318/DGAFVI/CD/2023
Portant délégation de signature à Monsieur Jean-michel LEHAY, Directeur des Routes
- Arrêté
Arrêté n° 317/MCGVI/CD/2023
Portant délégation de signature à Monsieur Saïd MOUSSA KASSIM, Directeur du service des transports Maritimes
Acte du 15 août 2023
Acte administratif Mardi 15 août 2023 · 18 actes correspondant à votre recherche
- Arrêté
Arrêté n° 61/2023/DJS/CD
Portant attribution et versement d’une subvention à l’association « Ligue de Taekwondo de Mayotte »
- Arrêté
Arrêté n° 60/2023/DJS/CD
ortant attribution et versement d’une subvention à l’association « Union Nationale du Sport Scolaire »
- Arrêté
Arrêté n° 59/2023/DJS/CD
Portant attribution et versement d’une subvention à l’association « Comité Territorial de Rugby de Mayotte »
- Arrêté
Arrêté n° 58/2023/DJS/CD
Portant attribution et versement d’une subvention à l’association « Comité Départemental de Mayotte de Karaté et Disciplines Associées »
- Arrêté
Arrêté n° 57/2023/DJS/CD
Portant attribution et versement d’une subvention à l’association « Comité de Judo Mayotte »
- Arrêté
Arrêté n° 321/DAJAC/CD/2023
Portant délégation de signature à monsieur Soulaimana Mansour, directeur de la Qualité de gestion
- Arrêté
Arrêté n° 320/DAJAC/CD/2023
Portant délégation de signature à Monsieur Bacar Achiraf, directeur de la Qualité de vie au travail
- Arrêté
Arrêté n° 316/GFVI/CD/2023
Portant délégation de signature à Madama Faouzat MOHAMED MLI, DGA chargée du Développement humain et Moyens.
- Arrêté
Arrêté n° 315/GFVI/CD/2023
Portant délégation de signature à Madame Salima ABDALLAH, Directrice des Ressources Humaines
- Arrêté
Arrêté n° 314/MCGVI/CD/2023
Portant délégation de signature à Monsieur Charly JOLIVET, Directeur des Archives
- Arrêté
Arrêté n° 313/MCGVI/CD/2023
Portant délégation de signature à Monsieur Eric Jean Paul LARUE, directeur général adjoint pour assurer les fonctions de directeur général des services du Conseil départemental, par remplacement.
- Arrêté
Arrêté n° 312/MCGVI/CD/2023
Portant délégation de signature à Monsieur Ismaël ZOUBERT, Directeur Général Adjoint, en charge du développement économique et innovation
- Arrêté
Arrêté n° 311/MCGVI/CD/2023
Portant délégation de signature à Monsieur Abdoul Karim ABAINE, Directeur Général Adjoint, en charge de la Santé et Solidarités.
- Arrêté
Arrêté n° 310/MCGVI/CD/2023
Portant délégation de signature à Monsieur Eric Jean Paul LARUE, Directeur Général Adjoint, en charge de l’Aménagement, Mobilités et Transition Ecologique.
- Arrêté
Arrêté n° 309/MCGVI/CD/2023
Portant délégation de signature à Monsieur Mohamed El Hadi SOUMAILA, Directeur Général Adjoint, en charge de l’enseignement, formation et insertion
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Autres actes administratifs
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Dernier recueil paru : Hors-série n° 00011 — novembre 2023 (téléchargement) — PDF, 3,1 Mo, publié le 22 nov. 2023
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