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Numéro Séance Type Objet Document
326/DAJAC/CD/2023 15/12/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à monsieur Maoulana Andjilani, directeur général adjoint pour assurer les fonctions de directeur général des services du Conseil départemental, par remplacement PDF : télécharger Arrêté n° 326/DAJAC/CD/2023 (PDF, 1,3 Mo)
327/DAJAC/CD/2023 15/12/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Abdoul Karim SOULAIMANA Directeur des Affaires Foncières et de l’Urbanisme PDF : télécharger Arrêté n° 327/DAJAC/CD/2023 (PDF, 1,1 Mo)
328/DAJAC/CD/2023 15/12/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Combo ABDALLAH COMBO Directeur de l’Autonomie et des Prestations Sociales PDF : télécharger Arrêté n° 328/DAJAC/CD/2023 (PDF, 1,1 Mo)
ASE-DM-2023-2 18/12/2023 Assemblée plénière Décision Décision modificative 2 - Budget ASE 2023 voté par nature PDF : télécharger Décision n° ASE-DM-2023-2 (PDF, 733 Ko)
BP-DM-2023-2 18/12/2023 Assemblée plénière Décision Décision modificative 2 - Budget principal 2023 voté par nature PDF : télécharger Décision n° BP-DM-2023-2 (PDF, 837 Ko)
DL_AP2023_0234 18/12/2023 Assemblée plénière Délibération Relative à la consultation sur le projet de décret simple relatif à l’indemnité particulière d’exercice octroyée aux praticiens hospitaliers exerçant à Mayotte. PDF : télécharger Délibération n° DL_AP2023_0234 (PDF, 3,5 Mo)
DL_AP2023_0235 18/12/2023 Assemblée plénière Délibération Relative à la décision modificative n°2 du budget du département PDF : télécharger Délibération n° DL_AP2023_0235 (PDF, 3,2 Mo)
DL_AP2023_0236 18/12/2023 Assemblée plénière Délibération Relative à l’augmentation de la participation du conseil départemental à la subvention d’équilibre STM PDF : télécharger Délibération n° DL_AP2023_0236 (PDF, 137 Ko)
DL_AP2023_0237 18/12/2023 Assemblée plénière Délibération Relative à la participation du conseil départemental à la subvention d’équilibre de la santé et protection de l’enfance (SPE) PDF : télécharger Délibération n° DL_AP2023_0237 (PDF, 158 Ko)
DL_AP2023_0238 18/12/2023 Assemblée plénière Délibération Relative à l’ouverture des crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2024 PDF : télécharger Délibération n° DL_AP2023_0238 (PDF, 4,4 Mo)
DL_AP2023_0251 18/12/2023 Assemblée plénière Délibération Relative à la révision du règlement budgétaire et financier préalable à la mise en place de la M57 PDF : télécharger Délibération n° DL_AP2023_0251 (PDF, 440 Ko)
DL_AP2023_0252 18/12/2023 Assemblée plénière Délibération Relative à la participation financière du Conseil Départemental au budget du SDIS PDF : télécharger Délibération n° DL_AP2023_0252 (PDF, 174 Ko)
DL_AP2023_0253 18/12/2023 Assemblée plénière Délibération Relative à la modification de la délibération N’DL_AP2023_0039 relative à l’affectation des résultats de 2022 PDF : télécharger Délibération n° DL_AP2023_0253 (PDF, 202 Ko)
DL_AP2023_0283 18/12/2023 Assemblée plénière Délibération Motion portant sur la saisine du parquet national antiterroriste (PNAT) au sujet des actes de terrorisme perpétrés dans le département de Mayotte. PDF : télécharger Délibération n° DL_AP2023_0283 (PDF, 467 Ko)
DL_AP2023_0284 18/12/2023 Assemblée plénière Délibération MOTION - Lycée Zaïna MERESSE de Petite-Terre PDF : télécharger Délibération n° DL_AP2023_0284 (PDF, 477 Ko)
DL_AP2023_0286 18/12/2023 Assemblée plénière Délibération Relative à la validation du schéma du développement du sport et des équipements sportifs à Mayotte PDF : télécharger Délibération n° DL_AP2023_0286 (PDF, 17 Mo)
DL_AP2023_0288 18/12/2023 Assemblée plénière Délibération Relative à la validation du marché de Maîtrise d’œuvre proposé par jury de concours du 13juillet 2023 pour le projet de la réhabilitation du Stade départemental de Pamandzi PDF : télécharger Délibération n° DL_AP2023_0288 (PDF, 719 Ko)
DL_CP2023_0239 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative à l’aide financière du Département aux opérateurs retenus dans le cadre de l’appel à projets commun avec les institutions financeurs « Bien manger et bouger à Mayotte » 2023. PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0239 (PDF, 9,5 Mo)
DL_CP2023_0240 18/12/2023 Commission permanente Décision Portant approbation du schéma départemental des services aux familles 2023-2026 PDF : télécharger Décision n° DL_CP2023_0240 (PDF, 159 Ko)
DL_CP2023_0241 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative au règlement d’accueil familial pour personnes âgées et adultes en situation de handicap PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0241 (PDF, 2,0 Mo)

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Dernier recueil paru : Hors-série n° 00011 — novembre 2023 (téléchargement) — PDF, 3,1 Mo, publié le 22 nov. 2023

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