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AP du 27 février 2025

Assemblée plénière

27 févr. 2025date de la séance
14délibérations publiées

Séance

Ordre du jour

L’ordre du jour n’est pas publié sur cette page.

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Délibérations adoptées

Délibération (14)

  • DL_AP2025_0007 Relative à la désignation des représentants titulaire et suppléant du Conseil départemental au Conseil d’administration de l’Université de Mayotte PDF — DL_AP2025_0007 Téléchargé 4 fois
  • DL_AP2025_0008 Relative à la prise en charge, et à la demande de cofinancement de 500 000 €uros annuelle à l’Etat sur les coûts de la formation aux soins Infirmiers, à l’IFSI Croix-Rouge française de Mayotte - Promotion 2025-2028 PDF — DL_AP2025_0008 Téléchargé 6 fois
  • DL_AP2025_0009 Relative au Plan d’Action Départemental Post-Tempête Chido PDF — DL_AP2025_0009 Téléchargé 4 fois
  • DL_AP2025_0010 Portant signature de la convention de partenariat entre le Départemental de Mayotte, le Syndicat National des médecins de la PMI et le Fonds de Dotation TERRA PHOENI PDF — DL_AP2025_0010 Téléchargé 3 fois
  • DL_AP2025_0013 Relative à l’approbation de la Convention en faveur des personnes en situation de handicap et des personnes âgées PDF — DL_AP2025_0013 Téléchargé 4 fois
  • DL_AP2025_0015 Relative à la désignation des représentants du Conseil départemental de Mayotte à la commission consultative de l’environnement et de la protection du patrimoine à Mayotte (CCEPP) PDF — DL_AP2025_0015 Téléchargé 4 fois
  • DL_AP2025_0016 Relative à l’attribution d’une aide exceptionnelle aux agents du Département pour faire face aux conséquences du cyclone Chido PDF — DL_AP2025_0016 Téléchargé 4 fois
  • DL_AP2025_0017 Relative à la modification de la délibération n°DL_CP2022_0143 du 25 mai 2022, relative à la désignation de représentants du conseil départemental de Mayotte-titulaire et suppléant au Comité Régional de l’Emploi, de la Formation et de l’orientation professionnelle (CREFOP) et au Conseil d’administration du conservatoire Botanique National de Mascarin PDF — DL_AP2025_0017 Téléchargé 4 fois
  • DL_AP2025_0018 Relative au Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) de l’année 2025 PDF — DL_AP2025_0018 Téléchargé 3 fois
  • DL_AP2025_0019 Relative à la surveillance médicale des agents du Conseil départemental PDF — DL_AP2025_0019 Téléchargé 4 fois
  • DL_AP2025_0020 Modifiant et remplaçant la délibération N° DL_AP2024_0214 relatif à réalisation du projet « Mon île propre » PDF — DL_AP2025_0020 Téléchargé 5 fois
  • DL_AP2025_0021 Relative à la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes au titre de 2024 PDF — DL_AP2025_0021 Téléchargé 4 fois
  • DL_AP2025_0022 Relative à la délégation de la maîtrise d’ouvrage de l’étude sur le potentiel de recharge et d’économie des ressources en eau à l’Office de l’eau Mayotte PDF — DL_AP2025_0022 Téléchargé 3 fois
  • DL_AP2025_0023 Relative à la situation du Département en matière de développement durable PDF — DL_AP2025_0023 Téléchargé 2 fois