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Ordre du jour
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Délibérations adoptées
Convention (1)
- CONV-DSP-FTTH-2024 Concession de travaux et de services pour le financement, la construction, la maintenance et l’exploitation de boucles locales optiques de dessertes a l’usager final sur le territoire de Mayotte PDF — CONV-DSP-FTTH-2024 Téléchargé 5 fois
Délibération (9)
- DL_CP2024_0306 Relative à la programmation des travaux d’extension et de renforcement du réseau électrique en milieu rural pour 2024 PDF — DL_CP2024_0306 Téléchargé 5 fois
- DL_CP2024_0307 Relative à la modification de l’article 6 de la délibération n°2018-00231 comportant création de la régie d’avance et des recettes de la Direction des affaires foncières et de l’urbanisme PDF — DL_CP2024_0307 Téléchargé 4 fois
- DL_CP2024_0308 Relative à la modification de la délibération n°DL_ CP2024_0135 en date du 10 juillet 2024 concernant la vente de la parcelle BK n°4 à Bandraboua au profit de la Gendarmerie PDF — DL_CP2024_0308 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0309 Portant modification de la délibération n°DL_CP2024_0215 en date du 4 septembre 2024 relative à la mise en conformité des statuts et du conseil d’administration du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) de Mayotte avec les statuts types prévus par le décret n°78-172 du 9 février 1978 portant approbation des statuts des CAUE PDF — DL_CP2024_0309 Téléchargé 4 fois
- DL_CP2024_0310 Relative à la signature d’un protocole transactionnel avec l’entreprise INGENIERIE BETON SYSTEME (185) dans le cadre du marché public de travaux de la PMI de Passamainty PDF — DL_CP2024_0310 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0311 Relative à la revalorisation de la valeur faciale des tickets-restaurant PDF — DL_CP2024_0311 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0312 Relative à la signature d’un protocole d’accord transactionnel avec madame HAMADA ZAKIA résidant dans la commune de Sada PDF — DL_CP2024_0312 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0314 Relative à la convention sur le droit de réservation du patrimoine social locatif entre la SIM et le Conseil départemental. PDF — DL_CP2024_0314 Téléchargé 4 fois
- PV-OP-DSP-FTTH-2024 Procès-verbal d’ouverture des plis PDF — PV-OP-DSP-FTTH-2024 Téléchargé 5 fois
Document annexe (3)
- PV-AO-DSP-FTTH-2024 Procès-verbal de la Commission de délégation de service public - avis sur les offres PDF — PV-AO-DSP-FTTH-2024 Téléchargé 4 fois
- PV-DSP-FTTH-2024 Procès-verbal de la commission de DSP : admission des candidatures et ouverture des offres PDF — PV-DSP-FTTH-2024 Téléchargé 6 fois
- RAPPORT-DSP-FTTH-2024 Rapport relatif au choix du délégataire et à l’économie générale de la convention conformément aux articles L.1411-5 et L.1411-7 du code général des collectivités territoriales PDF — RAPPORT-DSP-FTTH-2024 Téléchargé 6 fois