Séance
Ordre du jour
L’ordre du jour n’est pas publié sur cette page.
Publicité des actes
Délibérations adoptées
Délibération (8)
- DL_AP2025_0062 Relative à l’avis du Conseil départemental portant sur le projet de décret adaptant les modalités de délivrance du brevet de technicien supérieur à Mayotte au titre de la session 2025 en raison des conséquences du cyclone Chido PDF — DL_AP2025_0062 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2025_0063 Relative à l’avis du Conseil départemental portant sur le projet de décret relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido PDF — DL_AP2025_0063 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2025_0064 Relative à l’avis du Conseil départemental sur le projet de décret relatif à l’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido PDF — DL_AP2025_0064 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2025_0065 Relative à l’avis du Conseil départemental sur le projet de décret relatif aux modalités de délivrance du certificat d’aptitude professionnel, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du certificat de spécialisation pour la session 2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido PDF — DL_AP2025_0065 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2025_0066 Relative à l’avis du Conseil départemental sur le projet de décret relatif à l’organisation de l’épreuve terminale anticipée de français de l’examen des baccalauréats général et technologique de la session 2026 pour l’année scolaire 2024-2025 à Mayotte en raison des conséquences du cyclone Chido PDF — DL_AP2025_0066 Téléchargé 5 fois
- DL_AP2025_0067 Relative à la construction de la piste longue PDF — DL_AP2025_0067 Téléchargé 5 fois
- DL_AP2025_0068 Relative à l’avis du Conseil départemental relatif sur le projet d’ordonnance portant diverses mesures d’adaptations et de dérogations temporaires aux règles de construction à Mayotte afin d’accélérer sa reconstruction suite au passage du cyclone Chido PDF — DL_AP2025_0068 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2025_0069 Relative à l’avis du Conseil départemental sur le projet d’ordonnance relatif à l’établissement public de reconstruction de Mayotte PDF — DL_AP2025_0069 Téléchargé 3 fois