- Délibération
- Assemblée plénière
Objet
Modifiant et remplaçant la délibération N° DL_AP2024_0214 relatif à réalisation du projet « Mon île propre »
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Informations
- Numéro
- DL_AP2025_0020
- Type
- Délibération
- Instance
- Assemblée plénière
- Séance
- AP du 27 février 2025 Jeudi 27 février 2025
- Date de l’acte
- 27 février 2025
- Transmis au contrôle de légalité
- 6 mars 2025
- Publiée le
- 6 mars 2025
Actes liés
Cet acte fait référence à
- Délibération n° DL_AP2024_0214 — 10 sept. 2024 Relative à la réalisation du projet « Mon île propre»
Acte publié en application de l’article L.3131-1 du code général des collectivités territoriales. Seule la version signée du document fait foi.