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- Arrêté
- Acte administratif
Arrêté n° 420/DP/CD/2026
Portant renouvellement des mandats du Conseil portuaire et modifications des membres désignés par l’arrêté n°001/SP/CD/2023 du 09 février 2023
- Arrêté
- Acte administratif
Arrêté n° 421/DAJAC/CD/2026
Portant délégation de signature à monsieur Enfanne Haffidhou, directeur général adjoint pour assurer les fonctions de directeur général des services du Département-Région, par remplacement
- Document annexe
- Assemblée plénière
Document annexe n° ANNEXE--BP-CD-2025
Annexe - Budget principal 2025 voté par nature
- Délibération
- Assemblée plénière
Délibération n° BP-ASE-2025
Budget primitif - Budget principal ASE 2025 voté par nature
- Document annexe
- Assemblée plénière
Document annexe n° BP-DR-2026
Budget primitif relatif à l’exercice 2026 voté par Nature.
- Document annexe
- Assemblée plénière
Document annexe n° BP-DTM-2026
Budget primitif de la DTM relatif à l’exercice 2026 voté par Nature (Budget annexe).
- Document annexe
- Assemblée plénière
Document annexe n° BP-SPE-2026
Budget primitif Santé, Protection de l’Enfance relatif à l’exercice 2026 voté par Nature (Budget annexe).
- Délibération
- Assemblée plénière
Délibération n° BP-STM-2025
Budget primitif - Budget principal STM 2025 voté par nature
- Document annexe
- Assemblée plénière
Document annexe n° CA-ASE-2024
Compte administratif 2024 du budget ASE voté par nature
- Document annexe
- Assemblée plénière
Document annexe n° CA-CD-2024
Compte administratif 2024 du budget principal voté par nature
- Document annexe
- Assemblée plénière
Document annexe n° CA-STM-2024
Compte administratif 2024 du budget STM voté par nature
- Document annexe
- Assemblée plénière
Document annexe n° CG-ASE-2024
Compte de gestion 2024 du budget ASEl voté par nature
- Document annexe
- Assemblée plénière
Document annexe n° CG-CD-2024
Compte de gestion 2024 du budget principal voté par nature
- Document annexe
- Assemblée plénière
Document annexe n° CG-STM-2024
Compte de gestion 2024 du budget STM voté par nature
- Délibération
- Assemblée plénière
Délibération n° DL_AP2024_0002
Relative à la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes au titre de 2023
- Délibération
- Assemblée plénière
Délibération n° DL_AP2024_0003
Portant modification de la délibération n°AP2022-0265-C relative à la désignation des représentants du conseil Départemental de Mayotte au sein des diverses commissions administratives et organismes extérieurs.
- Délibération
- Assemblée plénière
Délibération n° DL_AP2024_0004
Relative à la mise à jour de la convention constitutive de la Maison Départementale des Personnes Handicapées.
- Délibération
- Assemblée plénière
Délibération n° DL_AP2024_0006
Relative au Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) de l’année 2024
- Délibération
- Assemblée plénière
Délibération n° DL_AP2024_0007
Relative à l’adoption du règlement de voiries départementales de Mayotte
- Délibération
- Assemblée plénière
- Projet d’ordonnance
Délibération n° DL_AP2024_0008
Relative à l’avis du Conseil départemental portant sur le projet d’ordonnance relatif à la gestion du risque climatique en agriculture en outre-mer
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Autres actes administratifs
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Dernier recueil paru : Hors-série n° 00011 — novembre 2023 (téléchargement) — PDF, 3,1 Mo, publié le 22 nov. 2023
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