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Numéro Séance Type Objet Document
01/DMM/DGAP/CD976/2025 13/08/2025 Acte administratif Arrêté Portant modification de la régie d’avances auprès de la Direction du Musée de Mayotte PDF : télécharger Arrêté n° 01/DMM/DGAP/CD976/2025 (PDF, 625 Ko)
02/DMM/DGAP/CD976/2025 13/08/2025 Acte administratif Arrêté Portant nomination d’une régisseuse et de sa mandataire suppléante à la régie d’avances auprès de la Direction du Musée de Mayotte PDF : télécharger Arrêté n° 02/DMM/DGAP/CD976/2025 (PDF, 602 Ko)
03/DMM/DGAP/C0976/2025 13/08/2025 Acte administratif Arrêté Portant nomination de mandataires à la régie d’avances auprès de la Direction du Musée de Mayotte PDF : télécharger Arrêté n° 03/DMM/DGAP/C0976/2025 (PDF, 539 Ko)
306/MCGVI/CD/2023 15/08/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de fonction à Mme Zamimou AHAMADI de la présidence de la Commission de Délégation de Service Public. PDF : télécharger Arrêté n° 306/MCGVI/CD/2023 (PDF, 1,3 Mo)
307/MCGVI/CD/2023 15/08/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur EN FAN NE HAFFIDHOU, Directeur Général Adjoint, en charge de la gestion financière et vie institutionnelle PDF : télécharger Arrêté n° 307/MCGVI/CD/2023 (PDF, 1,6 Mo)
308/MCGVI/CD/2023 15/08/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Maoulana ANDJILANI, Directeur Général Adjoint, en charge de Population PDF : télécharger Arrêté n° 308/MCGVI/CD/2023 (PDF, 1,5 Mo)
309/MCGVI/CD/2023 15/08/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Mohamed El Hadi SOUMAILA, Directeur Général Adjoint, en charge de l’enseignement, formation et insertion PDF : télécharger Arrêté n° 309/MCGVI/CD/2023 (PDF, 482 Ko)
310/MCGVI/CD/2023 15/08/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Eric Jean Paul LARUE, Directeur Général Adjoint, en charge de l’Aménagement, Mobilités et Transition Ecologique. PDF : télécharger Arrêté n° 310/MCGVI/CD/2023 (PDF, 1,5 Mo)
311/MCGVI/CD/2023 15/08/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Abdoul Karim ABAINE, Directeur Général Adjoint, en charge de la Santé et Solidarités. PDF : télécharger Arrêté n° 311/MCGVI/CD/2023 (PDF, 1,5 Mo)
312/MCGVI/CD/2023 15/08/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Ismaël ZOUBERT, Directeur Général Adjoint, en charge du développement économique et innovation PDF : télécharger Arrêté n° 312/MCGVI/CD/2023 (PDF, 1,6 Mo)
313/MCGVI/CD/2023 15/08/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Eric Jean Paul LARUE, directeur général adjoint pour assurer les fonctions de directeur général des services du Conseil départemental, par remplacement. PDF : télécharger Arrêté n° 313/MCGVI/CD/2023 (PDF, 1,3 Mo)
314/MCGVI/CD/2023 15/08/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Charly JOLIVET, Directeur des Archives PDF : télécharger Arrêté n° 314/MCGVI/CD/2023 (PDF, 202 Ko)
315/GFVI/CD/2023 15/08/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Madame Salima ABDALLAH, Directrice des Ressources Humaines PDF : télécharger Arrêté n° 315/GFVI/CD/2023 (PDF, 1,3 Mo)
316/GFVI/CD/2023 15/08/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Madama Faouzat MOHAMED MLI, DGA chargée du Développement humain et Moyens. PDF : télécharger Arrêté n° 316/GFVI/CD/2023 (PDF, 1,5 Mo)
320/DAJAC/CD/2023 15/08/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Bacar Achiraf, directeur de la Qualité de vie au travail PDF : télécharger Arrêté n° 320/DAJAC/CD/2023 (PDF, 795 Ko)
321/DAJAC/CD/2023 15/08/2023 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à monsieur Soulaimana Mansour, directeur de la Qualité de gestion PDF : télécharger Arrêté n° 321/DAJAC/CD/2023 (PDF, 787 Ko)
361/DAJAC/CD/2024 01/08/2024 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Maoulana Andjilani, directeur général adjoint pour assurer les fonctions de directeur général des services du Conseil départemental, par remplacement PDF : télécharger Arrêté n° 361/DAJAC/CD/2024 (PDF, 1,2 Mo)
362/DAJAC/CD/2024 13/08/2024 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Olivier Francis SOLARI, Directeur Général Adjoint en charge de l’Aménagement PDF : télécharger Arrêté n° 362/DAJAC/CD/2024 (PDF, 1,2 Mo)
363/DAJAC/CD/2024 14/08/2024 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Ali SOULA, Directeur Général Adjoint par Intérim en charge de la Résilience Territoriale PDF : télécharger Arrêté n° 363/DAJAC/CD/2024 (PDF, 1,2 Mo)
364/DAJAC/CD/2024 14/08/2024 Acte administratif Arrêté Portant délégation de signature à Monsieur Mohamed El Hadi Soumaila, Directeur Général Adjoint pour assurer les fonctions de Directeur Général des Services du Conseil départemental, par remplacement PDF : télécharger Arrêté n° 364/DAJAC/CD/2024 (PDF, 1,3 Mo)

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Dernier recueil paru : Hors-série n° 00011 — novembre 2023 (téléchargement) — PDF, 3,1 Mo, publié le 22 nov. 2023

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