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Ordre du jour
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Délibérations adoptées
Arrêté (1)
- 360AJAC/CD/2024 Portant délégation de signature à Monsieur Ibrahim AHMED COMBO, Directeur de la Transition Ecologique et Energétique. PDF — 360AJAC/CD/2024 Téléchargé 3 fois
Délibération (10)
- DL_AP2024_0088 Relative au contrat de convergence et de transformation (CCT) de Mayotte pour la période 2024-2027 PDF — DL_AP2024_0088 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0120 Actant la démission d’office de Monsieur Salime MOERE, 1er Vice -président du Conseil départemental PDF — DL_AP2024_0120 Téléchargé 2 fois
- DL_AP2024_0121 Relative à la modification de la délibération n° DL_AP2022_0265-C du 17 octobre 2022, portant modification de la délibération n°2021-0200-C, relative à la désignation des représentants du conseil départemental au sein des divers commissions administratives et organismes extérieurs PDF — DL_AP2024_0121 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0122 Portant décision de pourvoir la vacance de sièges à la commission permanente PDF — DL_AP2024_0122 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0123 Relative à l’approbation du Plan Régional de l’Agriculture Durable 2023 - 2029 (PRAD) PDF — DL_AP2024_0123 Téléchargé 6 fois
- DL_AP2024_0124 Relative à la réalisation des audits énergétiques sur l’ensemble du patrimoine bâti du Conseil Départemental PDF — DL_AP2024_0124 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2024_0125 Relative à l’adoption d’une charte de déontologie de l’achat public PDF — DL_AP2024_0125 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2024_0126 Relative à l’organisation d’actions de promotion de l’égalité entre les femmes et les hommes PDF — DL_AP2024_0126 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0127 Relative à l’avis du Conseil Départemental de Mayotte sur le projet de décret pris pour l’application des dispositions de l’article 75 de la loi n°2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 et fixant le plafond de l’assiette de l’aide fiscale à l’investissement productif outre-mer au titre de l’acquisition de véhicules de tourisme exploités dans le cadre d’une activité de transport public de voyageurs PDF — DL_AP2024_0127 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0137 Relative au recrutement de personnes en situation de handicap via le dispositif d’aide à l’insertion professionnelle : Parcours Emploi Compétence (PEC) PDF — DL_AP2024_0137 Téléchargé 3 fois