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Ordre du jour
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Délibérations adoptées
Délibération (42)
- DL_CP2024_0157 Relative à l’attribution d’une subvention à l’association WENKA CULTURE pour le développement de l’insertion par l’activité économique au titre de l’année 2024 PDF — DL_CP2024_0157 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0158 Relative à la contribution du Département au projet « Ecole hors les murs » lauréat de l’AMI Innovation dans la forme scolaire du PIA4 pour 2024-2029 PDF — DL_CP2024_0158 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0159 Relative au partenariat entre Le Conseil Départemental de Mayotte et Nantes Université sur la formation d’IBODE (diplôme d’état d’infirmier de bloc opératoire) à l’IES de Mayotte PDF — DL_CP2024_0159 Téléchargé 4 fois
- DL_CP2024_0160 Relative au droit à la qualification professionnelle mise en oeuvre par OUTSAHA MAECHA PDF — DL_CP2024_0160 Téléchargé 4 fois
- DL_CP2024_0161 Relative au financement de l’appel à projets « développement de nouvelles formes de parcours de formation dans le secteur portuaire et aéroportuaire ». PDF — DL_CP2024_0161 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0162 Relative à l’avis du Conseil départemental sur un projet de décret, du code rural portant sur l’enseignement agricole, modifiant diverses dispositions relatives à l’outre-mer PDF — DL_CP2024_0162 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0163 Relative à la création d’un Etablissement d’Accueil Médicalisé (EAM), de 40 places sur le Territoire de la Communauté d’Agglomération Dembeni -Mamoudzou (CADEMA), en partenariat avec I’ Agence Régionale de Santé. PDF — DL_CP2024_0163 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0164 Relative au projet décret portant sur la participation à Mayotte des assurés aux frais liés au dépistage de certaines infections sexuellement transmissibles mentionnées à l’article L.162-13-2 du code de la sécurité sociale PDF — DL_CP2024_0164 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0165 Relative au projet de décret portant sur la participation à Mayotte des assurés aux frais liés à la vaccination contre les infections à papillomavirus humains, la grippe, la rougeole, les oreillons et la rubéole, à l’acquisition de préservatifs et à certaines consultations de prévention. PDF — DL_CP2024_0165 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0167 Relative à l’organisation d’un colloque sur la réduction des risques, parcours de vie et de santé à Mayotte avec l’association NARIKE MSADA PDF — DL_CP2024_0167 Téléchargé 4 fois
- DL_CP2024_0168 Relative à la programmation financière du contrat local des solidarités et au titre de l’insertion et de l’emploi dans le cadre de la réforme France Travail et au soutien financier du département aux porteurs de projets pour 2024 PDF — DL_CP2024_0168 Téléchargé 4 fois
- DL_CP2024_0169 Relative au plan pluriannuel de contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux au sein de la Direction Générale Adjointe de la Santé et Solidarités PDF — DL_CP2024_0169 Téléchargé 4 fois
- DL_CP2024_0170 Relative à la convention Annuelle d’Objectifs et de Moyens (CAOM) 2024 et conventions de gestions, relatives aux dispositifs d’aide à l’insertion professionnelle des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) et fixant les engagements du Département de Mayotte et de l’Etat PDF — DL_CP2024_0170 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0171 Attribution d’une subvention à l’Association AMALCA PDF — DL_CP2024_0171 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0172 Relative à la création, pour IDRA 2023, de 50 places de Résidences Autonomie sur le territoire de Mayotte. PDF — DL_CP2024_0172 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0173 Relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle à UDSP976 PDF — DL_CP2024_0173 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0174 Portant sur la désignation des membres représentant le conseil départemental au conseil d’administration de l’agence régionale de santé (ARS) de Mayotte et à l’abrogation de la délibération n°DL_CP2021_0353 PDF — DL_CP2024_0174 Téléchargé 4 fois
- DL_CP2024_0175 Relative à l’attribution d’aides économiques aux entreprises pour leurs projets d’investissement validés en commission technique du 6 octobre 2022, du 5 décembre 2022, du 30 janvier 2023, du 31 janvier 2023, du 20 mars 2023 et du 30 mai 2023. PDF — DL_CP2024_0175 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0176 Relative à la participation du conseil départemental à la subvention de fonctionnement et d’investissement de l’Office Culturel Départemental (OCD) PDF — DL_CP2024_0176 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0177 Relative à la participation du Conseil départemental à la subvention de fonctionnement et d’investissement de l’Office Départemental du Sport (CDS) PDF — DL_CP2024_0177 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0178 Relative à l’attribution d’une Prime exceptionnelle à l’Athlète Raphaël MOHAMED, demi-finaliste aux Jeux Olympiques 2024 PDF — DL_CP2024_0178 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0179 Relative à la participation du Conseil départemental à l’organisation d’un jubilé en l’honneur de M. Jean Claude NOVOU PDF — DL_CP2024_0179 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0180 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association Miss Mayotte Organisation 976 pour la mise en place du concours Miss Mayotte 2024. PDF — DL_CP2024_0180 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0181 Relative au Dispositif Local d’ Accompagnement (DLA) du Département de Mayotte sur la période 2023-2025 PDF — DL_CP2024_0181 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0182 Relative au soutien du Conseil départemental à la création de l’Association France Active Mayotte et à sa participation au déploiement sur le territoire de ses dispositifs : fonds de garantie et fonds de prêts locaux PDF — DL_CP2024_0182 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0183 Relative à l’attribution d’une subvention aux Jeunes Agriculteurs de Mayotte (JAM) PDF — DL_CP2024_0183 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0184 Relative à l’attribution subvention de modernisation aux producteurs de volailles dans le cadre de la structuration de la filière PDF — DL_CP2024_0184 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0185 Relative à l’approbation des statuts et à l’adhésion du Conseil départemental à la Cellule économique régionale de la construction (CERC976) et sa participation à son fonctionnement PDF — DL_CP2024_0185 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0186 Relative au soutien du Conseil départemental à la participation de deux structures au Salon Mondial du Bâtiment dit « Bâtimat » 2024 PDF — DL_CP2024_0186 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0188 Relative à la signature d’une convention opérationnelle entre le Conseil Départemental de Mayotte et France Volontaire. PDF — DL_CP2024_0188 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0189 Relative à la prise en charge de la révision du Cadre stratégique de coopération décentralisée et d’action internationale à hauteur de 4000 euros vu le cofinancement par appel à projet du dispositif Dcol de 20 000 euros dans le cadre de la coopération régionale 2024. PDF — DL_CP2024_0189 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0190 Relative à la signature de la convention de partenariat technique et opérationnelle en faveur de la biodiversité entre le Département de Mayotte et la Fédération Mahoraise des Associations Environnementales (FMAE) PDF — DL_CP2024_0190 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0191 Relative à l’attribution d’une subvention à la Chambre de I’ Agriculture, de la Pêche et de l’Aquaculture de Mayotte (CAPAM) PDF — DL_CP2024_0191 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0193 Relative au préfinancement de la demande d’aide européenne au titre du Programme opérationnel FEDER 2021-2027 de l’Association Mayotte Technopole pour le financement de son Plan pluriannuel d’investissement pour l’équipement (PPIE) 2024-2027 de la Technopole de Mayotte. PDF — DL_CP2024_0193 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0194 Relative à la validation du montant prévisionnel des travaux (phase PRO), du coût prévisionnel global, du montant de rémunération définitif du maitre d’œuvre et du plan de financement du projet de construction du Centre de formation maritime de Petite-Terre PDF — DL_CP2024_0194 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0195 Relative à la validation du coût prévisionnel et du plan de financement des travaux de réparations et renforcements du port de Longoni -Quai n°1 PDF — DL_CP2024_0195 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0196 Relative à la validation du co0t prévisionnel de l’opération et du plan de financement du projet de construction du Gymnase du Nord PDF — DL_CP2024_0196 Téléchargé 4 fois
- DL_CP2024_0197 Relative à la validation du plan de financement de du projet de construction des archives départementales et du C2RDS de M’ Roalé PDF — DL_CP2024_0197 Téléchargé 4 fois
- DL_CP2024_0198 Relative à la validation des négociations entre le département de Mayotte et les ayants droits du titre de propriété N’7141 pour la construction du bâtiment des Archives départementales à Mroalé PDF — DL_CP2024_0198 Téléchargé 4 fois
- DL_CP2024_0199 Relative à la validation du Bail emphytéotique au profit de la Société CARCAS ENVIRONNEMENT sur la parcelle AM 2A sise dans la commune de Koungou (retrait de la délibération n°2024.00101) PDF — DL_CP2024_0199 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0200 Relative à la reconduction du soutien financier du Conseil départemental à la commune de Boueni pour leurs projets de développement du territoire. PDF — DL_CP2024_0200 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0202 Relative à la prorogation du soutien financier accordé à la commune de Bandrélé pour son projet relatif aux travaux prioritaires de gestion des eaux pluviales PDF — DL_CP2024_0202 Téléchargé 3 fois