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Ordre du jour
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Délibérations adoptées
Délibération (23)
- DL_CP2024_0128 Relative à la demande de financements pour le projet d’aménagement d’un pôle d’échanges multimodal à Mamoudzou et la fixation des crédits budgétaires maximums alloués aux marchés de travaux PDF — DL_CP2024_0128 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0129 Relative à la modification de la délibération n°DL_CP2023_0190 en date du 16/10/2023 relative à la validation des dossiers présentés en Commission Patrimoine et Foncier du 02 novembre 2022 et ayant reçu un avis favorable PDF — DL_CP2024_0129 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0130 Relative à l’attribution d’une subvention à l’Association Mayotte ln Tech pour la mise en œuvre de son plan d’actions 2024 et de ses projets SAETECH PDF — DL_CP2024_0130 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0131 Relative à la validation des dossiers présentés en Commission Patrimoine et Foncier du 28 mai 2024 et ayant reçu un avis favorable PDF — DL_CP2024_0131 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0132 Relative à la reconduction du soutien financier du Conseil départemental à la commune de Mamoudzou pour leurs projets de développement du territoire. PDF — DL_CP2024_0132 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0133 Relative à des échanges immobiliers entre le Département et l’Etat PDF — DL_CP2024_0133 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0134 Relative à l’attribution d’une subvention à l’ONG ACP Légal Océan indien pour la publication d’une série d’ouvrages relatifs au droit comparé Mozambicain et au droit de l’OHADA. PDF — DL_CP2024_0134 Téléchargé 5 fois
- DL_CP2024_0135 Relative à la validation du dossier de la Gendarmerie de Mayotte présenté en Commission Patrimoine et Foncier du 28 Mai 2024 et ayant reçu un avis favorable PDF — DL_CP2024_0135 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0136 Relative à la validation du bail emphytéotique au profit de Monsieur Abdillah BACAR PDF — DL_CP2024_0136 Téléchargé 4 fois
- DL_CP2024_0138 Relative à l’attribution de subventions aux sections syndicales représentatives au Comité Social Territorial du Conseil Départemental de Mayotte PDF — DL_CP2024_0138 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0139 Relative à l’attribution de subventions aux Organisations Syndicales Territoriales des salariés de Mayotte PDF — DL_CP2024_0139 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0140 Relative au projet de décret pris pour l’application du titre VII de la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024 pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration, relatif à la simplification des règles du contentieux PDF — DL_CP2024_0140 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0143 Portant modification de la délibération N’DL-CP2022-0235 relative à l’adoption de la convention cadre de mobilité-formation 2023-2025 entre le conseil départemental de Mayotte et L’Agence d’Outre-Mer pour la Mobilité (LADOM) PDF — DL_CP2024_0143 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0144 Relative à l’attribution d’une subvention au Lycée de Petite-Terre pour la réalisation d’un voyage scolaire PDF — DL_CP2024_0144 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0145 Relative à l’avis du Conseil départemental sur le projet de décret modifiant les conditions de recrutement des corps enseignants et de personnels d’éducation du ministère chargé de l’éducation nationale PDF — DL_CP2024_0145 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0146 Relative à l’organisation de la 2ème édition de la Conférence internationale sur les Civilisations du Canal de Mozambique PDF — DL_CP2024_0146 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0147 Relative à l’organisation de rencontres littéraires et d’ateliers d’écriture PDF — DL_CP2024_0147 Téléchargé 4 fois
- DL_CP2024_0148 Relative à la participation d’équipe féminine aux 7ème et 8ème tours de la coupe de France PDF — DL_CP2024_0148 Téléchargé 2 fois
- DL_CP2024_0150 Relative à la création d’un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) PDF — DL_CP2024_0150 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0151 Modifiant la délibération n°DL_CP2023_0109 du 06/06/2023 relative à la mise en place d’un réseau sanitaire et social entre Mayotte, les Comores et Madagascar PDF — DL_CP2024_0151 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0153 Relative à l’attribution d’une subvention d’équilibre au budget du GIP MDPH pour l’exercice 2024 PDF — DL_CP2024_0153 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0154 Relative au projet de décret portant diverses mesures d’application relatives au régime de retraite mahorais et aux rachats de trimestre de base PDF — DL_CP2024_0154 Téléchargé 3 fois
- DL_CP2024_0155 Relative au soutien financier du Conseil départemental à la commune de Mtsangamouji pour son projet d’aménagement du terrain de football de Mtsangamouji. Modification de la délibération CP2023 0101 du 06 juin 2023 PDF — DL_CP2024_0155 Téléchargé 2 fois