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Ordre du jour
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Délibérations adoptées
Délibération (11)
- DL_AP2024_0156 Modifiant la délibération n°DL_AP2022_0262 du 17 octobre 2022, portant modification de la délibération n° 2021-0210 du 19 juillet 2021, relative à la fixation des commissions thématiques du Conseil départemental de Mayotte et à la désignation de ses membres PDF — DL_AP2024_0156 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2024_0204 Relative à la validation de la demande de subvention auprès de la Dac-Mayotte sur le programme de la consolidation et de rénovation de la Caserne de Dzaoudzi PDF — DL_AP2024_0204 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0205 Relative à la signature d’une convention cadre de partenariat entre le Conseil départemental de Mayotte et le Rectorat de Mayotte pour la mise à disposition d’un professeur relais auprès du Musée de Mayotte PDF — DL_AP2024_0205 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0206 Relative à la participation financière du Conseil Départemental au budget du SDIS pour la période 2024-2026 PDF — DL_AP2024_0206 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0207 Relative à la mise à disposition des amphidromes "Maoré Mawa" et "Saffari Djema" à l’Etat pour la lutte contre l’immigration clandestine à Mayotte. PDF — DL_AP2024_0207 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2024_0208 Relative au Plan Départemental d’insertion (PDI) 2024-2027 PDF — DL_AP2024_0208 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0209 Relative à la désignation et l’élection des nouveaux administrateurs du Conseil d’Administration du GIP CRPV-CS Maoré Ouvoimoja. PDF — DL_AP2024_0209 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0211 Motion pour l’intégration de Mayotte au sein de la commission de l’océan indien (COI) PDF — DL_AP2024_0211 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0212 Portant modification de la délibération n°DL_AP2023 _0001 du 15 mars 2023, relative à la modification de la délibération n°AP2022_0265-A relative aux représentants du conseil départemental au sein de la commission d’ Appel d’offres (CAO) PDF — DL_AP2024_0212 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2024_0213 Relative au rapport d’activité et financier 2023 du Conseil départemental de Mayotte PDF — DL_AP2024_0213 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0214 Relative à la réalisation du projet « Mon île propre» PDF — DL_AP2024_0214 Téléchargé 3 fois