CP du 10 octobre 2024

Délibération (33)

• DL_CP2024_0216 Relative à l’organisation du Comité de suivi au Mozambique PDF — DL_CP2024_0216 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0217 Relative à l’octroi de subvention à quatre fédérations associatives œuvrant dans les domaines du dialogue interculturel, de la lutte contre les discriminations, de l’accompagnement des jeunes PDF — DL_CP2024_0217 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0218 Relative à la généralisation du télétravail PDF — DL_CP2024_0218 Téléchargé 4 fois
• DL_CP2024_0219 Relative à la prolongation de la convention cadre de mise à disposition d’une partie des services de la DEAL dans le cadre de la gestion et de l’entretien des routes départementales PDF — DL_CP2024_0219 Téléchargé 4 fois
• DL_CP2024_0220 Relative à la révision de l’organigramme et des postes budgétaires de la Direction des Transports Maritimes PDF — DL_CP2024_0220 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0221 Relative au retrait du dossier N’2019-0024 de la Délibération N’DL-CP2021-0119 du 12 avril 2021 validant les dossiers passés en CPF le 18/11/2020 avec avis favorable PDF — DL_CP2024_0221 Téléchargé 4 fois
• DL_CP2024_0222 Relative à l’octroi d’une prime exceptionnelle aux agents de la Direction des Transports Maritimes mobilisés lors de la période de blocage général ijanvier-février 2024) PDF — DL_CP2024_0222 Téléchargé 5 fois
• DL_CP2024_0223 Relative à la validation des dossiers présentés en Commission Patrimoine et Foncier du 30 avril 2024 et ayant reçu un avis favorable PDF — DL_CP2024_0223 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0224 Portant sur la demande de financements pour le projet de réhabilitation des infrastructures maritimes du STM à Dzaoudzi et à la validation de son plan de financement PDF — DL_CP2024_0224 Téléchargé 2 fois
• DL_CP2024_0225 Relative à la validation des évaluations réalisées par France domaine sur des parcelles du département PDF — DL_CP2024_0225 Téléchargé 2 fois
• DL_CP2024_0226 Relative à l’application des 1607 Heures et à la gestion du temps de travail au Conseil Départemental de Mayotte PDF — DL_CP2024_0226 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0227 Modifiant et complétant la délibération n• 2016.00137 du 12 juillet 2016, relative aux emplois autorisés à bénéficier de l’indemnité d’astreinte, de l’indemnité de permanence et de l’indemnité d’heures supplémentaires. PDF — DL_CP2024_0227 Téléchargé 4 fois
• DL_CP2024_0228 Relative à la participation financière du Conseil départemental à l’évènement organisé les 28 et 29 novembre 2024 dans le cadre de la célébration des 20 ans du Conseil Economique, Social et Environnemental de Mayotte (CESEM) PDF — DL_CP2024_0228 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0229 Relative à l’actualisation du Règlement Intérieur des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité au Conseil départemental de Mayotte PDF — DL_CP2024_0229 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0230 Portant désignation d’un Maire à la Commission d’Etablissement des Listes Electorales (CELE) dans le cadre de l’élection des membres de la Chambre d’agriculture, de la pêche et de l’Aquaculture de Mayotte PDF — DL_CP2024_0230 Téléchargé 4 fois
• DL_CP2024_0231 Portant sur le projet de décret relatif à la déontologie et à la discipline des avocats PDF — DL_CP2024_0231 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0232 Relative à la mise en attractivité touristique du parc de Mahabou PDF — DL_CP2024_0232 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0233 Relative à la mise en attractivité touristique du jardin botanique de Coconi PDF — DL_CP2024_0233 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0235 Relative à l’octroi d’une subvention d’appui pour le financement du Certificat de transport aérien (CTA) de la Compagnie mahoraise ZENA, en cours de création. PDF — DL_CP2024_0235 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0236 Relative à la désignation des représentants du conseil départemental de Mayotte au Comité pour l’insertion régionale de Mayotte (CIRM) en application de la convention de partenariat 2023-2026 signée à Paris le 11 mars 2024 entre le Ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, le Ministre des Outre-mer et le Président du conseil départemental de Mayotte. PDF — DL_CP2024_0236 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0237 Relative à l’organisation de la Cérémonie de la 2ème édition du Concours littéraire « Écrire au féminin » PDF — DL_CP2024_0237 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0238 Relative à l’attribution de subventions aux structures intervenant dans la Culture et la Lecture Publique dans le cadre du Contrat Educatif Territorial, au titre de l’exercice 2024 PDF — DL_CP2024_0238 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0239 Relative à l’attribution de crédits financiers aux postes FONJEP au titre de l’année 2024 en faveur du mouvement associatif PDF — DL_CP2024_0239 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0240 Relative à l’indemnisation de cultures des occupants d’une parcelle du Département située à Miréréni dans la commune de Chirongui PDF — DL_CP2024_0240 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0241 Portant prorogation du soutien financier accordé à la commune de M’Tsamboro et attribution d’un montant complémentaire pour son projet de plateau couvert et en partie fermé de Hamjago PDF — DL_CP2024_0241 Téléchargé 2 fois
• DL_CP2024_0242 Relative à la demande de subvention concernant le projet de Concertation pour l’aménagement agroforestier des forêts départementa les du nord de Mayotte 2024-2025 PDF — DL_CP2024_0242 Téléchargé 4 fois
• DL_CP2024_0243 Portant prorogation du soutien financier accordé à la commune d’Acoua pour son projet de construction du plateau sportif couvert d’Acoua PDF — DL_CP2024_0243 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0244 Relative à l’octroi d’un soutien financier du Conseil départemental à la commune de Bandrélé pour le projet de Réalisation de la phase 2 du plateau polyvalent de Nyambadao PDF — DL_CP2024_0244 Téléchargé 2 fois
• DL_CP2024_0246 Relative aux postes de la GIP MDPH pris en charge par le Conseil départemental PDF — DL_CP2024_0246 Téléchargé 2 fois
• DL_CP2024_0248 Relative au Contrat Départemental de Prévention et de Protection de l’Enfance 2024 (CDPPE) PDF — DL_CP2024_0248 Téléchargé 2 fois
• DL_CP2024_0249 Relative à la programmation financière du contrat local des solidarités et au titre de l’insertion et de l’emploi dans le cadre de la réforme France Travail et au soutien financier du département aux porteurs de projets pour 2024 -Partie 2 PDF — DL_CP2024_0249 Téléchargé 2 fois
• DL_CP2024_0250 Relative à l’attribution d’une aide financière aux institutions, associations et partenaires privés Intervenant dans le domaine social et médico-social en direction des personnes âgées et personnes en situation de handicap au titre de l’année 2024, dans le cadre de la mise en œuvre du schéma départemental de l’autonomie. PDF — DL_CP2024_0250 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2024_0251 Relative à l’attribution d’une aide financière aux institutions, associations et partenaires privés intervenant dans le cadre de la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’ Autonomie (CFPPA) au titre de l’année 2024 PDF — DL_CP2024_0251 Téléchargé 4 fois