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Ordre du jour
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Délibérations adoptées
Délibération (8)
- DL_AP2025_0091 Relative à la décision modificative prenant acte de l’avis de la CRTC sur le BP 2025 et portant adoption des modifications budgétaires proposées PDF — DL_AP2025_0091 Téléchargé 5 fois
- DL_AP2025_0092 Relative à l’avis du Conseil départemental sur le projet de décret relatif à la justification des qualifications en sauvetage aquatique, natation et secourisme pour les enseignants recrutés en 2025 à Mayotte PDF — DL_AP2025_0092 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2025_0093 Relative à l’avis du Conseil départemental portant sur le projet de décret relatif aux droits et aux obligations des demandeurs d’emploi PDF — DL_AP2025_0093 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2025_0094 Relative à l’avis du Conseil départemental sur le projet de décret portant diverses dispositions relatives aux praticiens à diplôme hors Union européenne PDF — DL_AP2025_0094 Téléchargé 5 fois
- DL_AP2025_0104 Relative au rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes portant sur les finances (exercices 2019 et suivants) PDF — DL_AP2025_0104 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2025_0105 Relative au rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes portant sur le patrimoine (exercices 2019 et suivants) PDF — DL_AP2025_0105 Téléchargé 2 fois
- DL_AP2025_0106 Relative au rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes portant sur la gestion des subventions (exercices 2019 et suivants) PDF — DL_AP2025_0106 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2025_0114 Relative au projet de décret inscrivant certains pôles urbains de Mayotte parmi les opérations d’intérêt national mentionnées à l’article R.102-3 du code de l’urbanisme et portant création d’une zone d’aménagement différé sur le territoire des communes de Dembéni, Koungou et Mamoudzou PDF — DL_AP2025_0114 Téléchargé 2 fois
Document annexe (3)
- MAQUETTE-DM-ASE-2025 Maquette de la décision modificative du budget de l’ASE 2025 voté par nature PDF — MAQUETTE-DM-ASE-2025 Téléchargé 2 fois
- MAQUETTE-DM-CD-2025 Maquette de la décision modificative du budget principal 2025 voté par nature PDF — MAQUETTE-DM-CD-2025 Téléchargé 3 fois
- MAQUETTE-DM-STM-2025 Maquette de la décision modificative du budget du STM 2025 voté par nature PDF — MAQUETTE-DM-STM-2025 Téléchargé 3 fois