CP du 29 janvier 2026

Délibération (10)

• DL_CP2026_0001 Relative à la validation des évaluations réalisées par France domaine sur des dossiers de régularisation ayant reçu un avis favorable en Commission Patrimoine et Foncier du 15 février 2023 PDF — DL_CP2026_0001 Téléchargé 4 fois
• DL_CP2026_0002 Relative à la validation du dossier 2025-0126 relatif à une vente des parcelles cadastrées AP 106 B et AP106 C d’une superficie de 18 550m2 sise à KOUNGOU Vallée Ill PDF — DL_CP2026_0002 Téléchargé 5 fois
• DL_CP2026_0003 Relative au remplacement du nom de Monsieur Ambdillah BACAR par la société CLINISPACE sur le bail emphytéotique accordé à Monsieur Ambdillah BACAR PDF — DL_CP2026_0003 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2026_0004 Relative au bail au profit de la Société SERCORPS d’une parcelle sise à Longoni commune de KOUNGOU cadastrée section AM 12a PDF — DL_CP2026_0004 Téléchargé 5 fois
• DL_CP2026_0008 Relative à la validation de l’avenant n°2 à la convention relative à la gestion du Pôle Recherche du Pôle d’Excellence Rurale de Coconi PDF — DL_CP2026_0008 Téléchargé 4 fois
• DL_CP2026_0009 Relative à l’avis du Département-Région de Mayotte au projet de décret modifiant la composition des commissions départementales de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) PDF — DL_CP2026_0009 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2026_0010 Relative au recrutement des personnes en situation de handicap via les dispositifs d’aide à l’insertion professionnelle : Parcours Emploi Compétence (PEC) PDF — DL_CP2026_0010 Téléchargé 4 fois
• DL_CP2026_0012 Relative à la programmation annuelle des projets d’échanges sportifs régionaux et nationaux pour l’année 2026 PDF — DL_CP2026_0012 Téléchargé 3 fois
• DL_CP2026_0013 Relative à l’instauration, à Mayotte, de la journée de la langue Kibbushi à la date du 07 juillet PDF — DL_CP2026_0013 Téléchargé 4 fois
• DL_CP2026_0014 Relative à l’adoption de 3 APP - DJS PDF — DL_CP2026_0014 Téléchargé 5 fois