Séance
Ordre du jour
L’ordre du jour n’est pas publié sur cette page.
Publicité des actes
Délibérations adoptées
Délibération (6)
- DL_AP2026_0015 Relative au Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) de l’année 2026 PDF — DL_AP2026_0015 Téléchargé 5 fois
- DL_AP2026_0032 Rapport en matière d’égalité entre les femmes et les hommes-2025 PDF — DL_AP2026_0032 Téléchargé 5 fois
- DL_AP2026_0033 Portant sur l’approbation du projet du schéma directeur du port de Mayotte PDF — DL_AP2026_0033 Téléchargé 5 fois
- DL_AP2026_0034 Portant sur le principe de création d’un établissement public portuaire (EPIC) PDF — DL_AP2026_0034 Téléchargé 6 fois
- DL_AP2026_0035 Relative à la situation du Département-Région de Mayotte en matière de développement durable PDF — DL_AP2026_0035 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2026_0036 Relative à attribution d’une aide d’urgence aux régions de Madagascar pour 25 000€ suite aux cyclones Fytia et Gezani qui ont frappé sa population au profit des structures de secours ou de l’État malgache pour soutenir les opérations de reconstruction et d’assistance aux populations sinistrées PDF — DL_AP2026_0036 Téléchargé 6 fois