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Ordre du jour
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Délibérations adoptées
Décision (3)
- ASE-DM-2023-2 Décision modificative 2 - Budget ASE 2023 voté par nature PDF — ASE-DM-2023-2 Téléchargé 3 fois
- BP-DM-2023-2 Décision modificative 2 - Budget principal 2023 voté par nature PDF — BP-DM-2023-2 Téléchargé 5 fois
- STM-DM-2023-2 Décision modificative 2 - Budget ASE 2023 voté par nature PDF — STM-DM-2023-2 Téléchargé 5 fois
Délibération (12)
- DL_AP2023_0234 Relative à la consultation sur le projet de décret simple relatif à l’indemnité particulière d’exercice octroyée aux praticiens hospitaliers exerçant à Mayotte. PDF — DL_AP2023_0234 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2023_0235 Relative à la décision modificative n°2 du budget du département PDF — DL_AP2023_0235 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2023_0236 Relative à l’augmentation de la participation du conseil départemental à la subvention d’équilibre STM PDF — DL_AP2023_0236 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2023_0237 Relative à la participation du conseil départemental à la subvention d’équilibre de la santé et protection de l’enfance (SPE) PDF — DL_AP2023_0237 Téléchargé 2 fois
- DL_AP2023_0238 Relative à l’ouverture des crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2024 PDF — DL_AP2023_0238 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2023_0251 Relative à la révision du règlement budgétaire et financier préalable à la mise en place de la M57 PDF — DL_AP2023_0251 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2023_0252 Relative à la participation financière du Conseil Départemental au budget du SDIS PDF — DL_AP2023_0252 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2023_0253 Relative à la modification de la délibération N’DL_AP2023_0039 relative à l’affectation des résultats de 2022 PDF — DL_AP2023_0253 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2023_0283 Motion portant sur la saisine du parquet national antiterroriste (PNAT) au sujet des actes de terrorisme perpétrés dans le département de Mayotte. PDF — DL_AP2023_0283 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2023_0284 MOTION - Lycée Zaïna MERESSE de Petite-Terre PDF — DL_AP2023_0284 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2023_0286 Relative à la validation du schéma du développement du sport et des équipements sportifs à Mayotte PDF — DL_AP2023_0286 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2023_0288 Relative à la validation du marché de Maîtrise d’œuvre proposé par jury de concours du 13juillet 2023 pour le projet de la réhabilitation du Stade départemental de Pamandzi PDF — DL_AP2023_0288 Téléchargé 3 fois