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Ordre du jour
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Délibérations adoptées
Délibération (11)
- DL_AP2024_0002 Relative à la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes au titre de 2023 PDF — DL_AP2024_0002 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2024_0003 Portant modification de la délibération n°AP2022-0265-C relative à la désignation des représentants du conseil Départemental de Mayotte au sein des diverses commissions administratives et organismes extérieurs. PDF — DL_AP2024_0003 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2024_0004 Relative à la mise à jour de la convention constitutive de la Maison Départementale des Personnes Handicapées. PDF — DL_AP2024_0004 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0006 Relative au Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) de l’année 2024 PDF — DL_AP2024_0006 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0007 Relative à l’adoption du règlement de voiries départementales de Mayotte PDF — DL_AP2024_0007 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2024_0008 Relative à l’avis du Conseil départemental portant sur le projet d’ordonnance relatif à la gestion du risque climatique en agriculture en outre-mer PDF — DL_AP2024_0008 Téléchargé 4 fois
- DL_AP2024_0009 Relative à la mission confiée à Madame Soihirat ELHADAD, conseillère départementale de Pamandzi en matière de Coopération régionale et de relations internationales. PDF — DL_AP2024_0009 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0010 Relative au projet de décret portant application de« l’article 21-13 de l’ordonnance n°96-1122 du 20 décembre 1996 relative à l’amélioration de la santé publique, à l’assurance maladie, maternité, invalidité, décès et autonomie, au financement de la sécurité sociale à Mayotte et à la caisse de sécurité sociale de Mayotte. » PDF — DL_AP2024_0010 Téléchargé 6 fois
- DL_AP2024_0011 Relative à l’avis du Conseil départemental sur le projet de décret fixant le montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire à Mayotte PDF — DL_AP2024_0011 Téléchargé 5 fois
- DL_AP2024_0012 Relative à l’avis du Conseil départemental sur le projet de décret portant modification des critères d’éligibilité du passeport pour la mobilité des études. PDF — DL_AP2024_0012 Téléchargé 3 fois
- DL_AP2024_0013 Relative à la situation du Département en matière de développement durable PDF — DL_AP2024_0013 Téléchargé 2 fois