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Délibération n° DL_AP2023_0288

AP du 18 décembre 2023

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Objet

Relative à la validation du marché de Maîtrise d’œuvre proposé par jury de concours du 13juillet 2023 pour le projet de la réhabilitation du Stade départemental de Pamandzi

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Informations

Numéro
DL_AP2023_0288
Type
Délibération
Instance
Assemblée plénière
Séance
AP du 18 décembre 2023 Lundi 18 décembre 2023
Date de l’acte
18 décembre 2023
Transmis au contrôle de légalité
29 décembre 2023
Publiée le
29 décembre 2023
Ordre du jour de la séance

Acte publié en application de l’article L.3131-1 du code général des collectivités territoriales. Seule la version signée du document fait foi.