- Document annexe
- Assemblée plénière
Objet
Maquette de la décision modificative du budget de l’ASE 2025 voté par nature
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Informations
- Numéro
- MAQUETTE-DM-ASE-2025
- Type
- Document annexe
- Instance
- Assemblée plénière
- Séance
- AP du 23 juin 2025 Lundi 23 juin 2025
- Date de l’acte
- 23 juin 2025
- Transmis au contrôle de légalité
- 24 juin 2025
- Publié le
- 3 octobre 2025
Acte publié en application de l’article L.3131-1 du code général des collectivités territoriales. Seule la version signée du document fait foi.