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Numéro Séance Type Objet Document
STM-DM-2023-2 18/12/2023 Assemblée plénière Décision Décision modificative 2 - Budget ASE 2023 voté par nature PDF : télécharger Décision n° STM-DM-2023-2 (PDF, 504 Ko)
DL_CP2023_0291 18/12/2023 Commission permanente Délibération Autorisant la mise à disposition d’agents du conseil départemental auprès du service d’incendie et de secours de Mayotte (SOIS) PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0291 (PDF, 213 Ko)
DL_CP2023_0290 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative à la programmation annuelle des projets d’échanges sportifs régionaux et nationaux pour l’année 2024 PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0290 (PDF, 842 Ko)
DL_CP2023_0289 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative au transfert de gestion de bâtiments, équipements, mobiliers et véhicules, et de personnel du Conseil départemental à l’Office Départemental du Sport (ODS) PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0289 (PDF, 1,6 Mo)
DL_CP2023_0287 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative au partenariat avec le comité de rugby pour l’accueil du pôle au Centre Abdallah Mamy pour la rentrée 2023-2024 PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0287 (PDF, 862 Ko)
DL_CP2023_0285 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative à l’attribution d’une subvention au Groupement Défense Sanitaire de Mayotte PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0285 (PDF, 203 Ko)
DL_CP2023_0282 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative à la modification des délibérations N° DL_CP2023-0155 d’une partie des parcelles cadastrales AP 147a, 147b, 147m, 1470, 148e, 148n, 162h, 162i, 162g, 164j, des titres 23 et 11653, pour une surface de 14 594m’, et N° DL_CP2023-1726 de la parcelle cadastrale AC 332a T. 1691 pour une surface de 10 396m’ relatif aux cessions à titre gratuit au profit du SIDEVAM 976 des emprises des déchetteries de Malamani/CHIRONGUI et Longoni/KOUNGOU PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0282 (PDF, 3,8 Mo)
DL_CP2023_0281 18/12/2023 Commission permanente Délibération Portant reconduction du soutien financier du Conseil départemental à la commune de Ouangani pour son projet d’aménagement, de rénovation et de mise aux normes du stade de football de Barakani - 1ère Tranche. PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0281 (PDF, 347 Ko)
DL_CP2023_0280 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative à la demande de Permis Exclusif de Recherche (PER) de gîtes géothermiques à Mayotte PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0280 (PDF, 7,7 Mo)
DL_CP2023_0279 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative à la programmation des travaux d’extensions et de renforcement électrique dans les communes - programme 2023- 2024 PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0279 (PDF, 400 Ko)
DL_CP2023_0278 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative à la participation financière Conseil départemental aux actions et projets des communes, de leurs établissements publics de coopération intercommunale et des opérateurs d’aménagement au titre pour l’année 2023 dans le cadre du fonds régional d’aménagement foncier urbain (FRAFU). PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0278 (PDF, 406 Ko)
DL_CP2023_0277 18/12/2023 Commission permanente Délibération Modifiant et remplaçant la délibération N° DL_CP2022_0016 relatif au déploiement des infrastructures de recharges 100% solaires pour les voitures électriques (IRSVE) sur les sites du Conseil départemental PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0277 (PDF, 803 Ko)
DL_CP2023_0276 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative à l’application de clauses anti-spéculatives dans les actes de transfert de propriété à tarif social par le Département PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0276 (PDF, 165 Ko)
DL_CP2023_0275 18/12/2023 Commission permanente Délibération Portant modification de la délibération n°2019.00358 relative à la participation du Conseil départemental aux opérations liées à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kaweni. PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0275 (PDF, 719 Ko)
DL_CP2023_0274 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative au retrait de la délibération DL_CP2021_0130 du 12 avril 2021 relative à l’AOT octroyée à l’Association Culturelle, Educative et Environnementale de Moinatrindri (ACEEM) PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0274 (PDF, 4,9 Mo)
DL_CP2023_0273 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative à la validation du marché de Maîtrise d’œuvre proposé par jury de concours du 1er décembre 2022 pour le projet de construction d’un centre médico-social et d’une crèche à Labattoir PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0273 (PDF, 306 Ko)
DL_CP2023_0272 18/12/2023 Commission permanente Délibération Portant annulation de la délibération n°DL CP2023 0100 - B relative au soutien du Conseil départemental pour les travaux de réhabilitation et de sécurisation des voiries pour la commune de Dembéni PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0272 (PDF, 687 Ko)
DL_CP2023_0271 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative à la participation du Département au programme INTERREG VI relatif à l’export de viande malgache vers Mayotte développement de la filière viande à Mayotte, 2ème Volet PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0271 (PDF, 337 Ko)
DL_CP2023_0270 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative au soutien financier des exploitations agricoles PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0270 (PDF, 1,1 Mo)
DL_CP2023_0268 18/12/2023 Commission permanente Délibération Relative à l’attribution d’une subvention à Mayotte REPRO PDF : télécharger Délibération n° DL_CP2023_0268 (PDF, 1 015 Ko)

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Dernier recueil paru : Hors-série n° 00011 — novembre 2023 (téléchargement) — PDF, 3,1 Mo, publié le 22 nov. 2023

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