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AP du 25 mars 2025
Assemblée plénière Mardi 25 mars 2025 · 27 actes correspondant à votre recherche
- Document annexe
Document annexe n° CA-ASE-2024
Compte administratif 2024 du budget ASE voté par nature
- Délibération
Délibération n° BP-STM-2025
Budget primitif - Budget principal STM 2025 voté par nature
- Délibération
Délibération n° BP-ASE-2025
Budget primitif - Budget principal ASE 2025 voté par nature
- Document annexe
Document annexe n° ANNEXE--BP-CD-2025
Annexe - Budget principal 2025 voté par nature
AP du 3 mars 2025
Assemblée plénière Lundi 3 mars 2025 · 3 actes correspondant à votre recherche
- Délibération
Délibération n° DL_AP2025_0014
Relative à la mise en œuvre des bons alimentaires et bons d’achats avec le soutien de Régions de France
- Délibération
Délibération n° DL_AP2025_0012
Relative à la prolongation de l’expérimentation de l’accueil de jour autonome de 25 places sur le territoire de Mayotte pour 2025
- Délibération
Délibération n° DL_AP2025_0011
Portant sur le financement d’une aide exceptionnelle et complémentaire pour les bénéficiaires de l’APA, de la PCH et de l’aide sociale suite au cyclone CHIDO
AP du 30 mars 2024
Assemblée plénière Samedi 30 mars 2024 · 11 actes correspondant à votre recherche
- Délibération
Délibération n° DL_AP2024_0013
Relative à la situation du Département en matière de développement durable
- Délibération
- Projet de décret
Délibération n° DL_AP2024_0012
Relative à l’avis du Conseil départemental sur le projet de décret portant modification des critères d’éligibilité du passeport pour la mobilité des études.
- Délibération
- Projet de décret
Délibération n° DL_AP2024_0011
Relative à l’avis du Conseil départemental sur le projet de décret fixant le montant minimum de la garantie financière des entreprises de travail temporaire à Mayotte
- Délibération
Délibération n° DL_AP2024_0010
Relative au projet de décret portant application de« l’article 21-13 de l’ordonnance n°96-1122 du 20 décembre 1996 relative à l’amélioration de la santé publique, à l’assurance maladie, maternité, invalidité, décès et autonomie, au financement de la sécurité sociale à Mayotte et à la caisse de sécurité sociale de Mayotte. »
- Délibération
Délibération n° DL_AP2024_0009
Relative à la mission confiée à Madame Soihirat ELHADAD, conseillère départementale de Pamandzi en matière de Coopération régionale et de relations internationales.
- Délibération
- Projet d’ordonnance
Délibération n° DL_AP2024_0008
Relative à l’avis du Conseil départemental portant sur le projet d’ordonnance relatif à la gestion du risque climatique en agriculture en outre-mer
- Délibération
Délibération n° DL_AP2024_0007
Relative à l’adoption du règlement de voiries départementales de Mayotte
- Délibération
Délibération n° DL_AP2024_0006
Relative au Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) de l’année 2024
- Délibération
Délibération n° DL_AP2024_0004
Relative à la mise à jour de la convention constitutive de la Maison Départementale des Personnes Handicapées.
- Délibération
Délibération n° DL_AP2024_0003
Portant modification de la délibération n°AP2022-0265-C relative à la désignation des représentants du conseil Départemental de Mayotte au sein des diverses commissions administratives et organismes extérieurs.
- Délibération
Délibération n° DL_AP2024_0002
Relative à la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes au titre de 2023
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Autres actes administratifs
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Dernier recueil paru : Hors-série n° 00011 — novembre 2023 (téléchargement) — PDF, 3,1 Mo, publié le 22 nov. 2023
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